Rugby. Les patrons de club professionnels montent au front pour protester contre la suppression du droit à l’image collectif des sportifs.
Ils étaient arrivés unis, ils sont repartis en rang séparé. Pierre-Yves Revol, président de la Ligue nationale de Rugby et René Bouscatel, président du Stade toulousain, accompagnés de Patrick Vianco et Jean-Philippe Swiadek, respectivement présidents de Montauban et de Castres, assistaient aujourd’hui à Paris, à une réunion extraordinaire de l’ensemble des présidents de clubs de rugby professionnel.
Vingt-sept clubs sur trente étaient présents. Tous devaient s’accorder sur une action à mener afin d’empêcher la suppression du Droit à l’image collectif (DIC). Votée par l’Assemblée nationale sa mise en œuvre a été repoussée de six mois par amendement vendredi au Sénat, à juin 2010.
L’idée d’une grève des rencontres lors de la 13e journée de championnat disputée ce week-end avait été avancée samedi dernier à Toulouse par un trio composé de MM. Boudjellal, Bouscatel et Lorenzetti. Le président de la Ligue Pierre-Yves Revol et le président de l’UCPR, Marcel Martin, prônaient, eux, un recours plus diplomatique.
Ils ont finalement eu gain de cause à l’issu d’une réunion de deux heures qui a fait « pschitt », au grand dam des présidents Bouscatel et Boudjellal, sortis remontés de la réunion. Aucune majorité ne s’est dégagée pour réclamer un vote. « Je crois que les gens ne mesurent pas la gravité de la situation, déclarait Mourad Boudjellal. Le rugby français est en grand danger. »
Pas de vote lors de cette réunion, juste la décision de ne pas faire grève et d’attendre la décision de la commission mixte Assemblée nationale-Sénat qui doit se réunir aujourd’hui et émettre un avis sur le projet de suspension du DIC. En réalité, la Ligue cherche une solution de compromis. Mais des mesures sont d’ores et déjà prévues pour faire entendre sa voix : une lettre ouverte au président de la République est publiée ce matin dans plusieurs journaux. Signée par l’ensemble des ligues de sport professionnel français, elle entend faire respecter l’engagement de l’État qui, dans la loi de finances 2009 donne la fin du DIC en 2012 et non en juin 2010. C’est justement le point de discorde entre les représentants des clubs de rugby professionnels et l’état.
Déjà, les juristes de la Ligue envisagent des recours en justice. Ils étudient la faisabilité d’un recours auprès du Conseil Constitutionnel pour faire supprimer l’amendement actuel. Ce recours a peu de chance d’aboutir puisque 120 parlementaires doivent apporter leur soutien à la Ligue. En cas d’échec, le rugby professionnel français se retournerait vers le Conseil d’Etat.
Hier soir, le président Revol était à l’Élysée. Il y rencontrait le conseiller aux sports de la présidence de la République et avait l’espoir de s’entretenir directement avec Nicolas Sarkozy. Aujourd’hui, il en appellera à la sagesse des parlementaires pour que ces derniers trouvent un compromis qui permette « aux présidents de clubs de survivre en tenant des engagements déjà pris et qui courent au-delà de juin 2010.»
Qu’est-ce que le DIC ?
Il s’agit d’un régime spécial.
Le droit à l’image collectif (DIC) a été mis en place en décembre 2004 et devait s’achever en 2012. Dans la loi de finances 2010 sa suppression a été reprogrammée à partir du 1er juillet 2010. Le DIC permet aux sociétés sportives professionnelles de verser à certains joueurs des revenus liés à la commercialisation de leur image. Ce DIC, qui n’est pas soumis aux cotisations du régime général de la Sécurité sociale, ne peut cependant représenter plus de 30% de la rémunération brute totale du sportif.
Provale : « La grève était la bonne solution »
Sylvain Deroeux, président de Provale (syndicat des joueurs professionnels.)
« J’étais favorable à une grève. On ne peut pas dire d’un côté que nous soutenons les clubs et, de l’autre, que la grève n’était pas une bonne solution… Mais, quelle que soit la méthode, il faut que les personnes qui veulent supprimer le DIC sachent que beaucoup de clubs sont dans une situation financière délicate. La solution de la mobilisation collective était la bonne et la grève aurait dû être mise en œuvre. Je suis déçu. Mais je n’ai pas de plan B ! Si les clubs ont jugé que faire grève n’était pas la bonne solution, c’est leur choix. Maintenant que cette option est écartée, il ne faudra pas dire aux joueurs que c’est de leur faute si les clubs ont des soucis.
Au-delà de ce problème, nous demandons une vraie réflexion de fond, pour permettre aux clubs de ne pas être à la merci de la moindre mesure fiscale. Il faut profiter de la suppression du DIC pour discuter du problème de fond pour qu’à l’avenir, les clubs aient un certain équilibre financier. Les situations ont tendance à empirer à ce niveau-là. Je ne suis pas contre un tassement des salaires des joueurs. Si les clubs respectent les contrats en cours… »
«D’autre moyen de se faire entendre»
Sébastien Chabal, 2e ligne du XV de France.
Sébastien Chabal a estimé hier qu’il y avait «d’autres moyens de se faire entendre» qu’une grève du Top 14. «Tout est possible mais s’il y a une grève, ce sont les joueurs qui vont payer parce qu’il va falloir remettre une date là où il n’y en a pas» de disponible, a déclaré Chabal hier lors d’un point-presse du XV de France. «Je pense qu’il y a d’autres moyens de se faire entendre», a-t-il ajouté.
Souvent cité en exemple par les partisans du DIC, Chabal, transféré à l’intersaison du club anglais de Sale au Racing-Métro, a estimé que la mesure n’avait pas eu d’incidence sur son retour en France.
«Non, a-t-il laconiquement répondu. Après, le club y a sûrement trouvé son avantage mais pas moi car ça ne change rien du tout, cela ne fait pas un euro de plus dans ma poche à la fin du mois».
«Le DIC n’est pas une niche fiscale»
René Bouscatel, président du Stade Toulousain.
« Il faut savoir que les clubs de rugby professionnel sont des entreprises jeunes. Nous bénéficions d’une mesure nous aidant à favoriser notre attractivité. Cette mesure prise en 2004, courait initialement jusqu’en 2012. Il ne s’agissait aucunement de niche fiscale comme nous l’avons entendu. Il s’agissait simplement d’un allègement des charges sociales. L’an passé, nous avons payé 3,5 millions d’euros de charges sociales et bénéficié d’un allégement correspondant à 720 000 €. La suppression du DIC nous ferait payer des charges à hauteur de 4, 25 millions d’euros. C’est la simulation que je fais. Ce qui me désole c’est qu’une date précise a été fixée jusqu’en 2012, que des engagements ont été pris jusque là et qu’une suppression du DIC en juin 2010, ne permettrait pas de tenir ces engagements. »
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Baptiste Desprez
Marc Lièvremont en a fait des cauchemars. Il a dû trouver la nuit bien longue en assistant à la démonstration de l’Afrique du Sud sur la pelouse du Cap (42-17). Après avoir mal dormi la nuit précédent le premier test, le sélectionneur tricolore va sans doute connaître pareille mésaventure samedi soir après une journée cauchemardesque. Malgré un statut renforcé par le titre de champion d’Europe au sortir d’un Grand Chelem brillamment décroché, le sélectionneur du XV de France émettait quelques doutes avant de s’envoler vers l’Afrique du Sud. Dire qu’il a été conforté dans ses incertitudes n’apprendra rien à personne après la correction infligée par les Boks. Il n’y a tout simplement pas eu de match face à des champions du Monde remontés et très revanchards suite à leur défaite subie en novembre à Toulouse (20-13).
La gazette de puteaux 