Feeds:
Articles
Commentaires

Archive for the ‘Uncategorized’ Category

Le Figaro
Eloïse Sibony
PARTAGER
figarofr: Gérard Depardieu a un vieux contentieux envers Harver Weinstein.© TIZIANA FABI/AFP Gérard Depardieu a un vieux contentieux envers Harver Weinstein.Ce mercredi, le comédien était au micro de France Inter dans la Bande Originale pour évoquer sa tour de chant consacré à Barbara. L’acteur ne s’est pas contenté de parler musique, il a aussi évoqué son différend qu’il a eu avec le producteurs américain, aujourd’hui accusé d’agressions sexuelles et de viols.

Mercredi sur le plateau de la Bande Originale, Depardieu a raconté à Nagui bien connaitre «le Weinstein en question» en ce moment accusé d’agression sexuelles, d’harcèlement et de viol. Le comédien a ensuite fait le récit de la fois où il a menacé le producteur «de lui crever les yeux». Fidèle à lui même, l’acteur n’a pas été avare de mots.

L’histoire date de la période où Gérard Depardieu produisait le premier film de Nick Cassavettes Unhook the Stars (1996) et avait «une série de films à faire avec lui dont She’so so lovely avec Sean Penn et Robin Wright. C’était le dernier film écrit pas John Casavetes. Nick voulait faire le film mais c’était distribué par Miramax (la société que dirigeait alors Weinstein, NDLR). Je m’aperçois qu’il nous a fait un accord où il nous volait carrément.»

Depardieu poursuit son histoire sur les ondes d’Inter. Il explique ensuite être allé à Tribeca «chez Robert de Niro» où se trouvait le bureau d’Harvey Weinstein. «Je vais le voir dans son bureau et je lui dis ‘‘Hé donc toi, Harvey ». J’étais tellement enervé, je suis passé derrière son bureau et j’ai dit: ‘‘Tu vois Harvey si tu fais quelque chose, mes deux doigts là, ils te crèvent les yeux. Tu touches une chose sur le deal que nous avons fait, je te crève les yeux et je te tue »».

De quoi refroidir les transports entre le producteur et l’acteur pour un long moment… Quand ils se croisaient à Cannes, ces deux poids lourds du cinéma s’ignoraient. «Je pense qu’il avait très peur», a confié Gérard Depardieu.

Publicité

En revanche, l’acteur n’a pas tenu à s’exprimer sur les accusations qui pèsent actuellement sur Harvey Weinstein.

Publicités

Read Full Post »

En invalidant dans sa totalité la taxe sur les dividendes à 3%, le Conseil constitutionnel a déclenché une bombe budgétaire. Voici les coulisses du plus gros imbroglio fiscal de l’histoire.

Nicolas Jacquot, avocat fiscaliste associé au sein du cabinet Arsene Taxand

© Fournis par www.challenges.fr Nicolas Jacquot, avocat fiscaliste associé au sein du cabinet Arsene Taxand

L’histoire est digne du combat de David contre Goliath. Et elle pourrait remettre en cause les objectifs de déficit public de la France pour 2018 et le reste du quinquennat. Rien que ça! Le 6 octobre dernier, le Conseil constitutionnel a invalidé dans son intégralité une taxe de 3% sur les distributions de revenus, souvent appelée « taxe sur les dividendes ». Cette censure pourrait coûter près de 9 milliards d’euros à l’Etat selon le ministre de l’Economie Bruno Le Maire. Soit beaucoup plus que les 5,7 milliards d’euros anticipés jusqu’ici par le gouvernement. Pour ne rien gâcher, ces montants seront normalement à rembourser aux entreprises qui en feront la demande d’une traite, sans pouvoir les étaler sur plusieurs années. Mais comment le gouvernement en est-il arrivé là? Les coulisses de cette histoire rocambolesque en disent long sur la légèreté avec laquelle la classe politique a géré ce dossier fiscal au cours du dernier quinquennat.

Tout commence en mai 2012. La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) vient de déclarer contraire au droit européen une retenue à la source sur les dividendes versés à des OPCVM étrangers. Cette décision va entraîner un manque à gagner de près d’un milliard d’euros par an. L’équipe Sarkozy-Fillon planchait depuis plusieurs mois sur un nouveau projet de taxe pour compenser l’argent perdu. Mais la victoire de François Hollande à l’élection présidentielle rebat les cartes. Le nouveau chef de l’Etat préfère alors repartir d’une feuille blanche. Vient alors l’idée d’une nouvelle taxe sur la distribution des revenus. Le texte original prévoit une exonération pour les dividendes versés par une filiale à sa société mère, qui respecte la directive mères-filiales de l’UE.

C’est là qu’intervient Christian Eckert, à l’époque tout frais rapporteur général de la commission des Finances de l’Assemblée nationale. Le futur ministre du Budget dépose un amendement pour modifier cette exonération. Dans l’exposé sommaire en faveur de son amendement, Christian Eckert assure que « cette référence au régime mère-fille (NDLR: dans la loi instaurant la taxe dividende) n’est ni pertinente, ni juridiquement obligatoire au regard du droit de l’Union européenne, car n’est pas en cause une retenue à la source ou une imposition des dividendes reçus ». Le Parlement adopte l’amendement. En réalité, le ver est dans le fruit et c’est ce qui va causer l’effondrement du dispositif comme un château de cartes.

« Certains raillaient notre amateurisme »

En 2015, Nicolas Jacquot, avocat à la Cour, associé dans le cabinet Arsene Taxand, a pour client la holding d’un groupe industriel français, dont il ne veut pas dévoiler le nom. Il commence à s’intéresser de près à la fameuse taxe sur les dividendes. Et en novembre de la même année, il dépose un recours devant le tribunal administratif pour contester la légalité de cette contribution dans sa totalité, qu’il double d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC). « Personne ne pensait que toute la taxe pourrait être condamnée. Certains raillaient notre ‘amateurisme' », se souvient Maître Nicolas Jacquot. Cet ancien élève de HEC et de l’ENA (dans la même promotion que Bruno Le Maire), n’a pourtant rien d’un novice. L’avocat avait commencé sa carrière au ministère des Finances avant de devenir conseiller en charge de la fiscalité dans les cabinets des ministres de l’Economie Nicolas Sarkozy, Hervé Gaymard puis Thierry Breton de 2004 à 2007.

L’avocat fiscaliste pense qu’il y a une faille via la directive mères-filiales de l’UE. Afin de bien comprendre le raisonnement juridique, il faut expliquer comment fonctionne le prélèvement mis en place en 2012 par le gouvernement de l’époque. La taxe en question prévoit que les entreprises paient un prélèvement de 3% sur toutes les distributions de revenus qu’elles versent à leurs associés et actionnaires. C’est le cas par exemple lorsqu’un grand groupe du CAC 40 verse un dividende à ses actionnaires. Mais la question est de savoir d’où provient l’argent exactement. En effet, pour distribuer un revenu (comme un dividende), une société peut piocher dans ses réserves, utiliser son bénéfice annuel, s’endetter ou encore faire appel aux revenus en provenance de ses filiales. Sur ce dernier point, la directive européenne mères-filiales explique qu’on ne peut pas taxer au niveau de la société-mère française la redistribution d’un dividende provenant d’une de ses filiales installées dans l’UE (mais hors de France). Ou alors il faut mettre en place un système permettant de déduire l’impôt déjà payé par la filiale étrangère sur ses bénéfices. L’objectif est d’éviter une double imposition. Le recours initial de Nicolas Jacquot porte notamment sur ce point. Après étude par le tribunal administratif de ses arguments juridiques, le recours est transmis au Conseil d’Etat.

Apprenant la nouvelle, l’Afep, l’association française des entreprises privées, qui représente les grands groupes de l’Hexagone, et 17 multinationales (dont Danone, LVMH, Vivendi, Orange et Total), se raccrochent aux wagons et déposent à leur tour un recours, avec des arguments juridiques relativement similaires. Une partie de ces derniers portent sur la différence de traitement entre les filiales intégrées et celles qui ne le sont pas. En effet, les dividendes versés par les PME, les OPCVM et les sociétés membres d’un même groupe intégré fiscalement sont exonérés de cette taxe sur les dividendes. Le Conseil d’Etat, qui a réuni au sein du même dossier les plaintes de l’Afep, des multinationales et du cabinet Arsene Taxand, finit par saisir le Conseil constitutionnel. Le 30 septembre 2016, les Sages de la rue Cambon donnent raison aux plaignants sur ce problème d’exonération des groupes intégrés.

Un enjeu à 9 milliards d’euros

Certes, le gouvernement rectifie le tir dans le projet de loi de finances rectificative 2016 mais uniquement sur cette question. Il ne supprime pas la taxe. Le problème, c’est que le Conseil d’Etat a également transmis une question préjudicielle à la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) afin de s’assurer que la taxe soit vraiment compatible avec le droit européen. Le 17 mai 2017, la CJUE a rendu son verdict et donne raison encore une fois aux opposants de la taxe. La taxation au moment de la redistribution dividendes reçus d’une filiale située en UE par une société-mère française est contraire à la directive mères-filiales.

« Une fois que cette brique a cédé, tout s’effondre », analyse Nicolas Jacquot. Puisque les dividendes versés par une filiale européenne ne sont plus sujets à la taxe, ce ne peut pas être non plus le cas pour des filiales françaises. « C’est ce qu’on appelle la discrimination à rebours: on ne peut traiter plus mal des sociétés résidentes fiscalement en France que des sociétés étrangères », commente Nicolas Jacquot. L’Afep dépose alors un nouveau recours avec une nouvelle QPC sur ce point. Nicolas Jacquot, lui, veut aller beaucoup plus loin. Si l’argent en provenance des filiales (qu’elles soient françaises ou dans l’UE) est exonéré de taxe sur les dividendes, pourquoi cela serait-il différent pour les autres sources de revenus pouvant être distribués (comme les réserves ou le profit d’exploitation)? Le cabinet Arsene Taxand considère donc que c’est toute l’assiette de la taxe qui n’est pas légale. Et il dépose son propre recours ainsi qu’une nouvelle QPC remettant en cause l’intégralité de la loi.

Le Conseil d’Etat se saisit de la question posée par le cabinet Arsene Taxand, plutôt que celle posée par l’Afep, avant de la transmettre au Conseil constitutionnel. « Nous étions convaincus par nos arguments juridiques mais nous craignions que le Conseil constitutionnel recule face à l’ampleur des montants en jeu », se rappelle Nicolas Jacquot. Les Sages n’ont pourtant pas tremblé. Le 6 octobre dernier, ils ont invalidé dans sa totalité la taxe sur les dividendes. L’Etat doit donc rembourser les montants prélevés à ce titre, parfois depuis 2012. Soit environ 9 milliards d’euros, une fois les intérêts moratoires inclus. Tout dépendra des réclamations des entreprises concernées.

Négociations en urgence

Dans le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, le gouvernement avait budgété des remboursements de 300 millions d’euros en 2018 puis de 1,8 milliard de 2019 à 2021. Ce qui menait à un coût total de 5,7 milliards d’euros. Après de nouvelles simulations, Bercy a alourdi la note de près de 60%. « Nous allons regarder ça calmement mais nous l’avions anticipé », assure une source à Bercy. « La question est de savoir en quelle année les montants seront remboursés », ajoute-t-elle.

Juridiquement, il n’y a aucune raison que les entreprises lésées se voient remboursées sur plusieurs années. Toutefois, l’Etat peut très bien décider de reprendre d’une main ce qu’on l’aura contraint à redonner de l’autre. Le ministre de l’Economie ne s’en est pas caché. « Nous allons regarder toutes les possibilités (…). Nous allons regarder si un étalement est possible et regarder après s’il y a besoin de faire un prélèvement exceptionnel, une participation exceptionnelle », a indiqué ce lundi 16 octobre Bruno Le Maire.

Dit autrement, si les entreprises ne négocient pas en faveur d’un étalement sur plusieurs années, l’Etat mettra en place un nouveau prélèvement. « Il n’est pas question de dévier de la trajectoire » budgétaire fixée, a asséné le ministre. Le gouvernement a fixé un ultimatum à novembre prochain puisque, si nouvelle taxe il y a, elle devra être intégrée dans le projet de loi de finances rectificative qui sera présentée au mois de novembre. La balle est désormais dans le camp des grands groupes qui vont devoir arbitrer entre des remboursements rapides et l’éventualité d’une nouvelle taxe.

Read Full Post »

Justine Chevalier avec Cécile Ollivier
PARTAGER
Le frère de Mohamed Merah est jugé par une cour d'assises spéciale à Paris.
© AFP Le frère de Mohamed Merah est jugé par une cour d’assises spéciale à Paris.Une liste de 13 noms, dont celui de Mohamed Merah, avait été transmise par les services de renseignement aux policiers en charge de l’enquête sur les assassinats de Toulouse et de Montauban, dans lesquelles trois militaires ont perdu la vie. Une information donnée quatre jours avant la tuerie de l’école Ozar Hatorah, qui avait été laissée de côté au profit de la piste de l’extrême droite.

La tuerie de l’école juive Ozar Hatorah à Toulouse, le 19 mars 2012, aurait-elle pu être évitée? C’est la douloureuse question soulevée ce lundi après le témoignage de l’ancien patron du renseignement intérieur dans la région toulousaine, lors du procès des complices présumés de Mohamed Merah qui entre dans sa troisième semaine. Devant la cour d’assises spéciale de Paris, Christian Balle-Andui a livré des éléments troublants sur l’enquête menée à l’époque de la course meurtrière du terroriste.

Christian Balle-Andui était directeur régional de la direction centrale du renseignement intérieur (DCRI) lorsque Mohamed Merah est passé à l’acte. D’abord le 11 mars 2012 à Toulouse où il a abattu un militaire. Puis quatre jours plus tard, le 15, ou le jihadiste s’en est pris à trois soldats à Montauban. Deux d’entre eux sont morts. Enfin le 19 mars, quand le terroriste s’est rendu à l’école juive Ozar Hatorah où il tué quatre personnes, dont trois enfants. Or, entre le 15 et le 19 mars, le renseignement avait alerté les policiers en charge de l’enquête sur les deux premières tueries sur la dangerosité de Mohamed Merah.

Une tuerie évitable?

Le nom du jeune Toulousain, âgé de 23 ans à l’époque des faits, figurait en effet sur une liste qui en comportait 13, a révélé l’ancien patron de la DCRI toulousaine. Devant la cour d’assises spéciale, l’ex-directeur explique que les frères Merah, Abdelkader, jugé actuellement, et Mohamed étaient dans le collimateur des services de renseignement depuis quelque temps, en raison de leurs liens avec un groupe très dur d’islamistes radicaux, la filière Artigat. Basée en Ariège, elle a notamment compté parmi ses rangs les frères Clain, ceux qui ont revendiqué les attentats du 13-Novembre au nom de Daesh.

Le 11 mars, quelques heures après l’assassinat d’un premier militaire à Toulouse, Christian Balle-Andui émet l’hypothèse que ce groupe pourrait être responsable, explique-t-il aux magistrats. Un élément l’intrigue alors: le fait que le tireur soit reparti à scooter, alors que les membres du groupe étaient connus pour être des as du volant. Après Montauban, l’ex-patron du renseignement demande à visionner les images de vidéosurveillance. Les hommes de la police judiciaire, alors en charge du dossier, vont refuser sa requête. Mais le 15 mars, la fameuse liste est transmise à ces enquêteurs. Ils n’y prêteront que peu d’attention, selon Christian Balle-Andui, alors qu’à ce moment-là, la piste de l’ultra-droite est privilégiée et reste une priorité.

« Scandale d’État »

Reste que se pose désormais une question: ces quatre jours entre la transmission de cette liste et la tuerie d’Ozar Hatorah auraient-ils pu être déterminants pour neutraliser Mohamed Merah? « On est confronté à un mensonge d’État qui est indigne et qui est révélé aujourd’hui dans ce procès », s’insurge Me Morice, avocat de l’une des victimes du tueur au scooter. « Le mensonge n’éclaire pas le crime mais les informations révélées ce matin montrent que le crime, en tout cas en ce qui concerne l’école, aurait pu être évité si les informations transmises le 15 mars avaient seulement été exploitées, si on avait écouté ceux qui savaient, si on avait écouté ceux qui connaissaient le jihadisme de Toulouse et la famille Merah », tranche Me Klugman, avocat des parties civiles.

« Ce n’est pas un coup de théâtre dans le cadre de ce procès, nous avons juste appris que nous sommes manifestement en présence de ce qui s’apparente à un mensonge d’État », renchérit-il.

L’inquiétude de Christian Balle-Andui sur le cas de Mohamed Merah datait de plusieurs mois. En juin 2011, il avait réclamé une judiciarisation du dossier du jeune homme, fiché dès 2006, pour qu’un procureur évalue sa dangerosité. Alors quand la DCRI envisage de recruter Merah, il oppose un non catégorique. En novembre 2011, lors d’un « débriefing » au retour du jeune homme d’un voyage au Pakistan, « son caractère dangereux n’est pas paru évident. Il leur a semblé naturel et ils ont jugé que l’on pouvait s’orienter, compte tenu de son esprit curieux et voyageur, vers un recrutement », explique le policier.

Le 21 février 2012, un mois avant les tueries, une note d’expertise est alors rendue. Il y est écrit: « Mohamed Merah a un esprit ouvert, malin. Il n’entretient aucune relation avec un réseau terroriste, il a un profil voyageur ». Face à cette analyse, Christian Balle-Andui est ferme. « Mon refus a été net et catégorique et j’en ai fait part à ma hiérarchie », a-t-il conclu à l’audience.

Read Full Post »

Les studios de production Weinstein ont annoncé lundi être en négociation pour se vendre au fond d'investissement Colony Capital.

© REUTERS/Mike Blake Les studios de production Weinstein ont annoncé lundi être en négociation pour se vendre au fond d’investissement Colony Capital.

« Nous pensons que le parrainage de Colony va aider à stabiliser les opérations en cours de l’entreprise », a annoncé un des membres du conseil d’administration.

Les studios de production Weinstein, dont le co-fondateur Harvey Weinstein fait l’objet de graves accusations de viol et d’agressions sexuelles, ont annoncé ce lundi être en négociation pour se vendre au fond d’investissement Colony Capital.

« L’entreprise est entrée dans une période de négociation avec Colony Capital sur une possible vente de tous ses actifs ou une partie importante de ses biens », écrit la maison de production, ajoutant avoir conclu un accord « préliminaire » pour un apport immédiat d’argent frais avec ce fonds d’investissement créé par le milliardaire Tom Barrack, un ami du président Donald Trump.

« Aller de l’avant »

« Nous pensons que l’investissement et le parrainage de Colony vont aider à stabiliser les opérations en cours de l’entreprise », a souligné Tarek ben Ammar, un des membres du conseil d’administration de The Weinstein Company, cité dans le communiqué.

« Nous sommes heureux d’investir dans la Weinstein Company pour l’aider à aller de l’avant », a renchéri Tom Barrack, qui avait notamment dirigé le comité chargé de préparer les cérémonies de l’investiture de Donald Trump en janvier dernier.

75 statuettes aux Oscars

Les oeuvres de la Weinstein Company et de Miramax (Pulp FictionKill BillGangs of New YorkThe ArtistCarolShakespeare in loveLe patient anglais…) ont accumulé 303 nominations et récolté 75 statuettes aux Oscars, entre autres récompenses prestigieuses.

Les médias américains ont rapporté que les dirigeants de la maison de production discutaient de la possibilité de repousser la sortie prévue le 24 novembre du film Current War, le dernier long-métrage programmé par la société en 2017

Read Full Post »

Samson, Agences Valérie, Reuters AFP
PARTAGER
figarofr: La caracasse calcinée de la voiture de Daphné Caruana Galizia a été retrouvée dans un champ voisin.© DARRIN ZAMMIT LUPI/REUTERS La caracasse calcinée de la voiture de Daphné Caruana Galizia a été retrouvée dans un champ voisin.La journaliste, à l’origine de graves accusations de corruption contre le gouvernement de son pays dans le cadre des Panama Papers, est morte dans l’explosion de sa voiture.

La journaliste d’investigation et blogueuse maltaise Daphne Caruana Galizia, a été tuée, ce lundi, par une bombe placée sous sa voiture. En début d’après-midi, la puissante explosion a détruit la voiture dans laquelle elle circulait, alors qu’elle venait de quitter son domicile de Bidnija, dans le nord de l’île. La carcasse déchiquetée et calcinée du véhicule a été retrouvée dans un champ voisin. Âgée de 53 ans et mère de trois enfants, Daphne Caruana Galizia a été à l’origine de graves accusations de corruption contre le gouvernement de son pays, qui avaient provoqué des élections anticipées en juin.

Lors d’un point presse, le Premier ministre maltais Joseph Muscat (centre-gauche), dont l’entourage proche avait été la cible de violentes attaques de Daphne Caruana Galizia, a dénoncé un acte «barbare» et ordonné aux forces de l’ordre de concentrer toutes leurs ressources pour que ses auteurs soient traduits en justice. «Ce qui s’est passé aujourd’hui est inacceptable à de nombreux niveaux. Aujourd’hui est une journée noire pour notre démocratie et notre liberté d’expression», a-t-il déclaré. «Je n’aurai de cesse que justice soit faite», a-t-il promis, appelant l’île à l’union.

«Un Wikileaks à elle seule»

Début juin, Joseph Muscat avait remporté une large victoire lors d’élections législatives anticipées en forme de vote de confiance, convoquées à la suite d’une série de scandales impliquant plusieurs de ses proches, et dans la révélation desquels Daphne Caruana Galizia avait joué un rôle central. Michelle Muscat, l’épouse du Premier ministre, est ainsi accusée d’avoir ouvert un compte au Panama pour y abriter, entre autres, des pots-de-vin versés par l’Azerbaïdjan en échange de l’autorisation donnée à une banque azérie de travailler à Malte. Le couple Muscat avait entamé une procédure contre Daphne Caruana Galizia pour diffamation. «Le plus gros mensonge de l’histoire politique maltaise», avait réagi le Premier ministre, tout en promettant de démissionner si les faits étaient avérés à la suite d’une enquête qu’il a lui-même réclamée.

Mais Joseph Muscat n’a pas appliqué ce principe à son ministre de l’Énergie, Konrad Mizz, ni à son chef de cabinet, Keith Schembri, toujours en poste alors qu’ils détenaient des comptes secrets au Panama. Cet ancien journaliste de 43 ans est arrivé au pouvoir en 2013 sur un programme de centre-gauche, mettant fin à quinze ans de règne du Parti conservateur. À son actif, une économie en plein boom qui, d’après les observateurs, lui a valu sa réélection.

Dans son dernier texte de blog, publié une heure avant sa mort, Daphne Caruana Galizia avait répété ses accusations contre Keith Schembri, le qualifiant d’«escroc» qui use de son influence au gouvernement pour s’enrichir. Elle s’en était également pris à des responsables de l’opposition. «Il y a des escrocs partout où l’on regarde. La situation est désespérée», écrivait-elle dans son dernier billet. Au printemps, le magazine américain Politico avait classé Daphné Caruana Galizia parmi les «28 personnalités qui font bouger l’Europe», la décrivant comme «un WikiLeaks entier en une seule femme, en croisade contre le manque de transparence et la corruption à Malte».

Read Full Post »

© PATRICK KOVARIK

Selon les informations de «Libération», les fonctionnaires dénoncent le sort réservé à leur ancien patron, François Thierry, ainsi qu’à deux autres de leurs collègues. Une fronde sans précédent.

Le scandale des stups n’en finit pas de se propager. Ce lundi, en fin de journée, 70 policiers de l’Office central pour la répression du trafic illicite de stupéfiants (Ocrtis) ont déposé leur arme de service pour dénoncer les poursuites visant certains de leurs collègues. Le plus gradé d’entre eux, François Thierry, a été mis en examen fin août pour «complicité de trafic de stupéfiants en bande organisée» et vient de se voir retirer son habilitation d’officier de police judiciaire. La semaine dernière, deux autres policiers du service ont été mis en examen dans une autre affaire. A chaque fois par des juges d’instruction de la Juridiction interrégionale spécialisée (Jirs) de Paris, qui leur reprochent de faire jouer un rôle actif à leurs indics.

Dans un communiqué que Libération a pu consulter, les policiers dénoncent un «climat délétère» avec les juges parisiens. «Depuis plusieurs mois, cette section du T.G.I de Paris décortique tous les dossiers initiés par l’Ocrtis et remet en cause les constructions procédurales, pourtant avalisées par des magistrats d’autres tribunaux, protestent-ils. Ces magistrats, dans des instructions menées uniquement à charge, ont décidé de remettre en cause une pratique policière éprouvée depuis des années par les enquêteurs».

Les policiers évoquent en particulier la technique de la «livraison surveillée», qui vise à laisser passer d’importantes quantités de drogue afin d’identifier les réseaux de trafiquants et déterminer leur mode opératoire. Une technique dont l’Office des stups aurait un peu trop abusé aux yeux des magistrats. Se présentant comme des «fonctionnaires intègres, investis, ne comptant ni leurs heures, ni leurs sacrifices personnels» et refusant d’être traités comme de «vulgaires délinquants», les policiers de l’Ocrtis disent refuser d’être mis en examen au gré d’une «doctrine judiciaire fluctuante». Pour marquer leur mécontentement, ils ont donc décidé de «ne plus acter dans les procédures conduites par la Jirs». Et préviennent déjà leurs collègues des suites probables du séisme: «Cette tourmente judiciaire semble aujourd’hui sans fin et pourrait à terme toucher d’autres services chargés de la lutte contre les stupéfiants».

AUSSI SUR MSN : La police britannique accueille une Porsche Cayman GT4 dans ses rangs

La Porsche Cayman GT4 est l'engin parfait pour une sortie sur circuit grâce à sa conception radicale qui en fait une des sportives les plus désirables du moment. Mais pour la police de Norfolk, au Royaume-Uni, c'est désormais un excellent show-car pour sensibiliser le public.La police britannique accueille une Porsche Cayman GT4 dans ses rangs

Read Full Post »

Alors que la direction souhaitait renégocier des contrats avec ses fournisseurs, elle a découvert des services « facturés jusqu’à 300% de leur coût normal ».

Des avocats au Palais de Justice, le 13 décembre 2016 à Paris© Thomas SAMSON, AFP/Archives Des avocats au Palais de Justice, le 13 décembre 2016 à Paris

L’éditeur de Valeurs Actuelles, le groupe Valmonde, a porté plainte pour détournement de « plusieurs millions d’euros », réalisé grâce à un système de surfacturation auquel aurait participé un de ses responsables, a indiqué une source proche de la direction, confirmant des informations de Libération.

Valmonde a été « victime d’un système de détournement de fonds qui perdurait depuis 2002 ».

Valmonde a déposé plainte lundi 9 octobre auprès du parquet de Paris pour abus de confiance, escroquerie, faux, usage de faux, complicité et recel de ces délits, selon une source proche du dossier. II revient au parquet de prendre une décision sur l’ouverture d’une éventuelle enquête.

Un système de surfacturation

Ce système de surfacturation aurait profité à une personne extérieure au journal et à un responsable du groupe, qui a été mis à pied à titre conservatoire et contre lequel une procédure de licenciement pour faute lourde a été engagée, selon cette source proche de la direction, qui évoque un « fort traumatisme pour les collaborateurs du journal » à la suite de cette découverte.

L’escroquerie présumée a commencé à émerger en mars 2016. Alors que la direction souhaitait renégocier des contrats avec ses fournisseurs, elle a découvert des services facturés jusqu’à 300% de leur coût normal.

Mais la direction du journal n’a pu réunir des preuves qu’en septembre 2017, avec l’aide d’une autre entreprise escroquée, dont le nom n’a pas été précisé. Le système était « invisible pour les commissaires aux comptes et passait par des sociétés écrans », selon la source proche de la direction.

Si Valeurs Actuelles a traversé de fortes difficultés au cours des années 2000, le titre a vu ses ventes progresser fortement ces dernières années et sa santé n’est pas menacée par cette affaire.

L’hebdomadaire a vu ses ventes se stabiliser entre entre juillet 2016 et juin 2017, avec près de 120.000 exemplaires vendus en moyenne chaque semaine. Le groupe, propriété de l’homme d’affaires franco-libanais Iskandar Safa, qui vient d’acheter le mensuel Mieux vivre votre argent au groupe SFR, devrait enregistrer un bénéfice de 2 millions d’euros en 2017, selon sa direction.

Read Full Post »

Older Posts »