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Professeur de droit pénal à l’université Paris II, Didier Rebut revient pour « 20 Minutes » sur le débat autour du consentement des mineurs…

Un palais de justice (illustration).© PHILIPPE HUGUEN / AFP Un palais de justice (illustration).

Onze ans ? 13 ans ? 15 ans ? A quel âge un mineur peut-il être considéré comme « librement consentant » lors d’un rapport sexuel ? Le débat est revenu secouer l’opinion publique, la semaine dernière, après l’acquittement dont a bénéficié un homme de 30 ans qui était jugé pour le viol d’une jeune fille de 11 ans par la cour d’assises de Seine-et-Marne. Les jurés ont considéré que la plaignante était consentante et, donc, que le viol n’était pas caractérisé.

Immédiatement, Marlène Schiappa, la secrétaire d’État chargée de l’Égalité entre les hommes et les femmes, a indiqué qu’elle travaillait, avec Nicole Belloubet, la ministre de la Justice, sur une loi qui fixera, dès l’an prochain, « un seuil de présomption de non-consentement » afin de considérer qu’un « enfant ne consent jamais » à avoir des relations sexuelles.

Bonjour @nagui
Oui. C’est pour cela que le @gouvernementFR travaille à un seuil de présomption de non consentement (qui n’existe pas).
Pour protéger les enfants de ces débats et juger les violeurs comme tels. Affirmer qu’un enfant ne « consent » jamais. https://twitter.com/Nagui/status/931226018114830342 

Professeur de droit pénal à l’université Paris-II et membre du Club des juristes, Didier Rebuta accepté de revenir sur ce débat pour 20 Minutes

L’Espagne l’a fixé à 12 ans. L’Angleterre à 13 ans. Le Danemark à 15 ans… Pourquoi la France n’a-t-elle jamais fixé d’âge au-dessous duquel un enfant est présumé ne pas pouvoir consentir à avoir une relation sexuelle ?

Ce n’est pas dans la logique française. On n’aime pas trop ce qui est rigide. Mettre un carcan, une règle uniforme peut être considéré comme quelque chose de contraignant pour le système à la française qui privilégie l’individualisation de la peine. Il faut rappeler que l’analyse des situations au cas par cas est l’un des fondements de notre droit pénal.

Alors pourquoi la relaxe dont a bénéficié cet homme jugé pour viol secoue-t-elle tant l’opinion publique ?

Cette histoire rappelle une affaire qui s’est déroulée à Pontoise en octobre, lorsqu’un homme de 28 ans ayant eu un rapport avec une fille de 11 ans a été poursuivi pour « atteintes sexuelles » et non pas pour « viol ». Cela fait deux cas extrêmes en très peu de temps. Je ne suis pas certain qu’il y en a eu beaucoup d’autre part le passé.

Mais, dans l’affaire médiatisée cette semaine, je ne suis pas sûr que ce soit la relaxe dont a bénéficié cet homme qui a choqué l’opinion publique. Je pense que ce qui a choqué, c’est plutôt de découvrir que l’on puisse être consentant à 11 ans.

En réaction, deux ministres ont annoncé la préparation d’une loi qui fixera un âge de présomption de non-consentement. Faut-il légiférer, selon vous ?

La notion de présomption est très importante. Si l’on estime dans cette loi que le non-consentement est irréfragable [incontestable], elle sera, selon moi, rejetée par le Conseil constitutionnel. En revanche, si l’on garde la présomption, pourquoi pas ?

Je m’explique : en considérant que la victime est présumée non-consentante, on laisse la possibilité aux avocats de l’accusé de convaincre des jurés du contraire. Mais si l’on part du principe que, quelle que soit la situation, la victime ne pouvait consentir, alors il n’y a même plus de débat. Cela ne sert plus à rien d’interroger les protagonistes d’une affaire. Le pénal, c’est du cas par cas, du débat. Si l’on part là-dessus, on va punir des innocents.

Nicole Belloubet, la ministre de la Justice, a été membre du Conseil constitutionnel. Elle doit bien connaître le sujet…

J’en suis sûr. Et ses services également. C’est pour cela que je ne suis pas inquiet. Nous sommes encore dans l’émotion. Et c’est une bonne chose de se donner le temps d’aboutir à un bon texte. Je suis persuadé que, dans un an, quand cette loi arrivera à l’Assemblée nationale, elle sera très équilibrée.

Âge minimal de consentement sexuel du mineur : « Nous sommes en train de réfléchir au meilleur âge possible », assure @NBelloubet 

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La jeune femme de 35 ans fait partie des 44 sous-mariniers présents à bord de l’Ara San Juan, le bâtiment porté disparu depuis mercredi.

Eliana Krawczyk, première sous-marinière d'Argentine.

© AFP Eliana Krawczyk, première sous-marinière d’Argentine.

La réception de quelques signaux satellitaires a ravivé l’espoir de retrouver l’Ara San Juan, le sous-marin dont l’armée argentine est sans nouvelles depuis mercredi. Mais les 44 sous-mariniers restent pour l’heure introuvables. Parmi eux, Eliana Maria Krawczyk, 35 ans, devenue en 2012 la première femme d’Argentine officier de sous-marin et peut-être, selon sa déclaration lors d’une interview, la première d’Amérique latine.

Rien ne semblait pourtant prédestiner la jeune femme originaire d’Obera, située à l’intérieur des terres dans la province de Misiones et qui n’avait pas vu la mer avant 21 ans, à intégrer cette arme. Son destin a chaviré après la perte coup sur coup de son frère mort dans un accident de voiture, puis de sa mère d’une crise cardiaque, relate (en espagnol) El Comercio. Alors ingénieure industrielle, la jeune femme plaque tout sur un coup de tête et prend le large.

Elle laisse tout tomber pour étudier à l’académie navale

« Un jour, sur Internet, j’ai vu une annonce de la Marine pour recruter des jeunes. J’ai couru à Posadas et j’ai signé. J’ai tout laissé tomber et je suis allée à l’académie navale militaire à Ensenada. J’ai pris une photo de maman dans mon porte-monnaie », avait dit la jeune femme au magazine Live, il y a longtemps. Après avoir obtenu son diplôme d’officier en 2009, elle se spécialise dans l’arme sous-marine en 2012.

« C’est un moment dramatique », a commenté son père Eduardo, à propos de la disparition du bâtiment ou officie jusqu’à preuve du contraire sa fille. « Elle m’a dit qu’elle était heureuse à bord des sous-marins », a-t-il déclaré à la presse. Roberto, l’un de ses frères toujours vivant, rapporte à une radio du pays un détail troublant. « Elle nous avait dit qu’il y avait un problème avec le submersible », énonce-t-il, alors que le sous-marin était à Ushuaïa.

Le sous-marin était parti il y a 35 jours de Mar del Plata, port et station balnéaire à 400 kilomètres au sud de Buenos Aires, pour rejoindre Ushuaïa où il a passé trois jours avant d’entamer le voyage de retour. Le retour du sous-marin, qui doit normalement donner sa position toutes les 48 heures, était prévu pour la semaine prochaine. Il dispose à bord de 15 jours supplémentaires de vivres et d’oxygène

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Au pouvoir au Zimbabwe depuis 1980, le président a été désavoué par son parti qui l’a menacé de destitution s’il ne quittait pas d’ici au lundi 20 novembre la présidence du pays, auquel il s’accroche après un coup de force inédit de l’armée.

© Fournis par Francetv info

A Harare, la fin d’un règne se dessine. Au lendemain des manifestations de masse exigeant le départ de Robert Mugabe, le président zimbabwéen a été démis, dimanche 19 novembre, de ses fonctions à la tête de la Zanu-PF, le parti au pouvoir, et exclu de ce même parti. Sa femme, la Première dame, Grace Mugabe, a, elle aussi, été évincée du parti lors d’une réunion d’urgence, laquelle s’est achevé par une célébration.

La Zanu-PF a lancé un ultimatum au « camarade Bob », qui, à 93 ans, s’accroche au pouvoir malgré le coup de force de l’armée de mercredi et le début de son assignation à résidence : il a jusqu’à lundi midi pour quitter la présidence du pays.

Voici les trois scénarios possibles dans les jours à venir.

1 Une démission dans la douceur

« Il doit démissionner de la présidence du Zimbabwe et s’il ne l’a pas fait d’ici à lundi midi (…), le président du Parlement » enclenchera la procédure de destitution, a déclaré sous les vivats le porte-parole de la Zanu-PF, Simon Khaya Moyo, à l’issue d’une réunion d’urgence du parti. Selon l’article 96 de la Constitution du Zimbabwe, le chef de l’Etat peut en effet présenter sa démission par lettre au président du Parlement, qui doit en faire état dans les vingt-quatre heures. Une solution rapide et simple qui n’a semble-t-il pas les faveurs de Robert Mugabe. Ainsi, pendant sa première rencontre jeudi avec le chef d’état-major de l’armée, le général Constentino Chiwenga, le « camarade Bob » avait déjà fermement refusé de démissionner.

Par ailleurs, en cas de démission du président, la Constitution dispose qu’il est remplacé par le vice-président jusqu’à la tenue d’une nouvelle élection. Or, le candidat favori des militaires, Emmerson Mnangagwa, a été limogé de son poste de vice-président la semaine dernière. Une décision à l’origine de la crise actuelle. C’est donc l’autre vice-président, Phelekezela Mphoko, un proche de Grace Mugabe exclue dimanche du parti au pouvoir, qui hériterait de la présidence par intérim, ce que l’armée veut éviter.

Pour que le scénario de la démission se réalise, il faudrait donc obtenir au préalable de Robert Mugabe qu’il renomme Emmerson Mnangagwa, ce qu’il ne semble pas prêt à faire pour l’instant.

2 Une destitution décidée par les parlementaires

L’Assemblée nationale et le Sénat peuvent engager, à la majorité simple des voix de leurs membres, une procédure de révocation du président pour « faute grave », « manquement à la Constitution », « violation délibérée de la Constitution » ou « incapacité »Une fois ce vote acquis, les deux chambres nomment une commission conjointe qui propose le vote d’une résolution de destitution qui doit être approuvée à la majorité des deux tiers, précise l’article 97 de la Loi fondamentale(lien PDF en anglais).

Les élus de la Zanu-PF, le parti au pouvoir, a menacé d’enclencher la procédure si Mugabe ne démissionnait pas avant lundi 20 novembre midi. Et pour cause, l’immense majorité des élus de la Zanu-PF comme ceux de l’opposition semblent aujourd’hui favorables au départ du chef de l’Etat.

Mais cette option, qui pourrait prendre du temps, ne garantit pas non plus à l’armée l’arrivée au pouvoir de son favori. Dans ce cas, selon l’article 101, le vice-président, en l’occurrence Phelekezela Mphoko, dirige le pays jusqu’à la fin du mandat prévu, c’est-à-dire jusqu’aux prochaines élections prévues en 2018. Comme dans la première hypothèse, il faudrait donc que Mugabe renomme Emmerson Mnangagwa pour que celui-ci prenne les rênes du pays.

3 Le renversement par la force

Si Robert Mugabe refuse de céder, le seul scénario que pourront encore envisager les militaires est celui d’un renversement du chef d’Etat. Option la plus violente, elle ne semble satisfaire personne : l’Union africaine (UA) et l’Organisation régionale d’Afrique australe (SADC) ont clairement mis en garde l’armée contre toute velléité d’évincer Robert Mugabe sans autre forme de procès. Les généraux semblent avoir reçu le message et continuent à privilégier la voie du dialoguetout en mettant la pression sur le « camarade Bob », notamment en encourageant et en encadrant les manifestations populaires de samedi.

Dès la nuit de mardi à mercredi, l’armée a pris soin de mettre les formes pour que son coup de force garde des apparences légales. « Ce n’est pas un coup d’Etat militaire contre le gouvernement (…). Nous ne faisons que viser les criminels qui entourent » Robert Mugabe, avait souligné leur porte-parole, le général Sibusiso Moyo, lors de sa déclaration à la télévision nationale.

L’armée tente de « le traiter avec respect et dignité », selon Anthoni van Nieuwkerk de l’université de Witwatersrand à Johannesburg, afin de mettre au plus vite un terme à ce coup de force militaire. L’affaire n’est pas cependant aisée. Le vieux Mugabe, âgé de 93 ans, a la réputation d’être coriace et un fin tacticien.

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© Fournis par Francetv info

Le producteur de cinéma, accusé d’agressions sexuelles par des dizaines de femmes, a longtemps essayé de dissimuler ses actes.

Un armée d’espions, un chéquier et une liste de personnalités à surveiller. Longtemps, le producteur Harvey Weinstein a tenté de dissimuler son comportement sexuellement agressif envers les femmes. The Observer (en anglais) révèle, samedi 18 novembre, qu’il avait établi « une liste noire de presque 100 personnes, dans une extraordinaire tentative de découvrir ce qu’elles savaient à propos des accusations d’abus sexuel contre lui et si elles avaient l’intention de parler ». Sur cette liste dont The Observerpublie un extrait, apparaissent les noms de 91 personnalités du monde du cinéma.

Cette liste « vraisemblablement établie par Weinstein lui-même », a été distribuée à une « équipe engagée par le producteur pour étouffer les nombreuses accusations de harcèlement et d’agressions sexuelles ». Elle remonte au début de l’année 2017, précise The Observer, environ neuf mois avant que le scandale n’éclate au grand jour. « Les personnes nommées dans cette liste devaient être ciblées par des enquêteurs, chargés d’accumuler des informations sur ce qu’elles pouvaient savoir » sur les agissements de Harvey Weinstein et les risques de procédures à son encontre.

Weinstein avait « conscience de sa culpabilité »

Parmi les noms visibles sur la liste publiée par The Observer, celui de l’actrice Rose McGowan, parmi les premières victimes à accuser publiquement Harvey Weinstein de viol. D’autres noms sont masqués, notamment ceux d’actrices qui n’ont pas pris la parole publiquement. Pour l’actrice italienne Asia Argento, également l’une des victimes de Harvey Weinstein, cette liste est la preuve que le producteur avait « conscience de sa culpabilité ».

Weinstein had secret hitlist of names to quash sex scandal -THIS IS CALLED “CONSCIOUSNESS OF GUILT” https://www.theguardian.com/film/2017/nov/18/harvey-weinstein-secret-hitlist-sex-scandal?CMP=share_btn_tw 

Harvey Weinstein had secret hitlist of names to quash sex scandal

Producer hired team to investigate 91 film industry figures in attempt to stop harassment claims going public

theguardian.com

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Peter Thiel, le co-fondateur de Paypal, veut créer d’ici 2020 une nouvelle nation implantée sur une île artificielle au milieu du Pacifique. Et, à terme, cet ardent défenseur de Trump rêve de multiplier ce type d’îles réservées à des gens aisés qui ne veulent rien devoir aux politiques.

Le créateur de Paypal construit une île où les riches seraient débarrassés des politiciens

© BFM Business Le créateur de Paypal construit une île où les riches seraient débarrassés des politiciens

Le monde comptera-t-il une 198ème nation en 2020? C’est en tout cas ce qu’espèrel’institut Seasteading, une organisation à but non lucratif qui travaille à la création d’une fédération d’îles artificielles qui serait reconnue comme un État à part entière. Financé notamment par Peter Thiel, le milliardaire cofondateur de Paypal et soutien affiché de Donald Trump, l’institut compte inauguré une première île d’ici trois ans dans l’océan Pacifique.

Et le projet qui peut paraître farfelu ne l’est pas tant que ça. C’est en tout cas ce qu’explique Joe Quirk, président de l’Institut Seasteading dans le New York Times. « Si nous pouvons développer notre ville flottante, il s’agira d’un « pays start-up », assure-t-il. Nous pouvons à terme créer une grande diversité de gouvernements pour une grande diversité de personnes. »

Une première île à côté de Tahiti

Car la motivation des concepteurs de Seasteading est de libérer l’humanité du moins les citoyens qui le souhaitent- des politiciens en réécrivant les règles de gouvernance du pays que l’on aura choisi. « Les gouvernements vont de plus en plus mal, assure Joe Quirk. Ils sont bloqués dans les siècles précédents. Parce que leur présence terrestre les incite à vouloir en contrôler toujours plus. » Un monde sur l’eau serait ainsi moins conflictuel selon lui.

Le projet dans lequel Peter Thiel a déjà investi 1,7 million de dollars de ses deniers personnels avance en tout cas à grands pas. Plus tôt dans l’année, le gouvernement de la Polynésie française a accepté de laisser l’Institut Seasteading commencer ses essais dans ses eaux. Une quarantaine d’hectares leur a été concédée au large de Tahiti. La Polynésie s’intéresse au projet car elle y voit là une expérience intéressante alors que l’archipel est  menacé par la montée des eaux.

La construction pourrait bientôt commencer, et les premiers bâtiments flottants pourraient être habitables d’ici quelques années. Le but est de construire une douzaine de structures d’ici 2020 comprenant des maisons, des hôtels, des bureaux, des lieux de loisirs et des restaurants pour un coût estimé à 60 millions de dollars. Chaque bloc serait ensuite vendu 15 millions de dollars aux acheteurs intéressés. Un archipel qui se veut écolo puisque les concepteurs souhaitent que les bâtiments possèdent des toits végétalisés et construits à partir de bois local, de fibre de bambou et de noix de coco et de métal et plastique recyclés.

Une île pas trop loin de la terre ferme quand même

Blue Frontiers qui pilote, pour le compte de l’Institut Seasteading, le projet polynésien souhaite lever 60 millions de dollars d’ici 2020 pour financer le chantier, notamment au moyen de bitcoins.

La société tente également de convaincre de nouveaux États de concéder une partie de leurs eaux territoriales pour de futurs projets de villes flottantes. Car si le projet initial consistait à créer de nouvelles nations dans les eaux internationales, les concepteurs du projet jugent préférables de les développer plus près des terres, directement dans des eaux territoriales de pays où les citoyens de l’île pourraient faire leurs courses et se réfugier en cas de tempête. Preuve -quoi qu’en pensaient initialement les promoteurs de ces îles nations- que la terre peut avoir son intérêt.

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RELIGION – Les abus sexuels auraient eu lieu entre jeunes étudiants se destinant à la prêtrise…

Séminaristes devant Saint6pierre de Rome en mai 2010

© Pier Paolo Cito/AP/SIPA Séminaristes devant Saint6pierre de Rome en mai 2010

Le Vatican a ouvert une nouvelle enquête sur de possibles abus sexuels commis avant 2013 au sein d’une école privée de Rome accueillant des enfants se destinant à la prêtrise, a annoncé samedi le Vatican. L’affaire impliquerait « un ancien élève du pré-séminaire Saint-Pie X », devenu prêtre par la suite, selon le communiqué du service de presse.

« À la suite de plusieurs signalements, anonymes ou non, des enquêtes furent menées à partir de 2013, à plusieurs reprises, aussi bien par les supérieurs du pré-séminaire que par l’évêque de Côme (nord) », diocèse auquel les éducateurs sont rattachés, précise le communiqué.

Abus entre séminaristes

Les faits, qui n’avaient pas pu être confirmés alors, « auraient concerné des élèves entre eux, dont certains n’étaient plus présents dans l’institution au moment des investigations », ajoute le Saint-Siège. L’ouverture d’une nouvelle enquête est justifiée par « l’apparition récente de nouveaux éléments. »

Dans un livre-enquête paru il y a quelques joursLe pêché originel, le journaliste italien Gianluigi Nuzzi évoque cette affaire. L’ouvrage raconte que dans un palais du Vatican, un séminariste majeur aurait abusé sexuellement d’au moins un lycéen âgé de 17 ou 18 ans en 2011-2012, sous les yeux d’un témoin. Ce témoin polonais, Kamil Tadeusz Jarzembowksi, résidait alors dans une institution installée dans la Cité du Vatican et qui héberge des enfants et adolescents du monde entier envisageant de devenir prêtres.

Jusqu’à 140 visites nocturnes

Les pensionnaires fréquentent une école privée dans le centre de Rome et participent comme « enfants de chœur » aux messes célébrées dans la basilique Saint-Pierre.

Selon lui, un ancien élève autorisé à rester dans le palais venait très souvent le soir – jusqu’à 140 fois – pour avoir des relations sexuelles avec son camarade de chambre, alors âgé de 17 à 18 ans, qui « se sentait obligé de céder à ses exigences. »

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