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Archive for novembre 2014

Quand est-ce qu’on touche le fond?
 

Rouge vif, par Anne Roumanoff.

Magasins vides et cartes de réduction

 

– Tu as vu, ils ont organisé un « black friday » comme les Américains?
– Pff, t’as des réductions partout en ce moment, avec la carte Monoprix t’as un deuxième produit à moins 50% ; avec la carte Franprix t’as moins 5% sur certains trucs et je ne te parle pas de tous ces mails dont on est bombardé qui te proposent des réductions de 70%.
– Fais attention, quand tu fais des affaires, tu dépenses quand même. Ça coûte cher de faire des économies.
– On doit bien acheter des cadeaux de Noël…
– On a dit qu’on y allait mollo sur les cadeaux cette année. Tu sais combien il nous reste sur le compte à la fin du mois quand on a tout payé?
– Rien.

Couvertures de presse people

– Oh, le Président est encore en couverture de Voici!
– Ça suffit avec ces histoires! Regarde le courage qu’il a eu, aller en Guinée en pleine épidémie d’Ebola.
– Pour aller voir Trierweiler en pleine nuit, il en faut aussi, du courage.
– Stooop! On ne peut quand même pas réduire cette présidence aux péripéties sentimentales d’un sexagénaire en goguette. Aujourd’hui, il est à Dakar au Sommet de la francophonie, je suis sûr qu’il va faire un beau discours et qu’il représentera dignement la France.
– Tu es sûr?
– Enfin, j’espère.

Le vote à l’UMP

– Où sont les codes pour voter?
– Normalement on les a reçus par la poste.
– Ça ne me dit rien.
– Alors on peut pas voter?
– Si, avec le numéro d’adhérent sur la carte, tu le rentres dans le site et ils te renvoient les codes si tu es à jour de la cotisation.
– Mais elle est où, la carte?
– J’en sais rien moi, c’est toi qui l’as rangée.
– C’était plus pratique le vote physique, j’avais réussi à voter trois fois pour Fillon.
– C’est pour éviter ce genre de magouille qu’ils ont instauré le vote électronique.
– Là, c’est tellement bien contrôlé que je ne vais même pas arriver à voter une seule fois.

Petites contradictions françaises

On veut bien fusionner les régions où on n’habite pas.

On veut bien faire des économies sur les dépenses de santé à condition d’être toujours aussi bien remboursé.
On veut bien lutter contre la pollution
en continuant à rouler en 4L.
On veut bien une réforme des rythmes scolaires mais sans changer les horaires des enfants.
On veut bien faire des courses le dimanche mais on ne veut pas être forcé de travailler ce jour-là.
On veut bien passer notre temps à tout critiquer mais on regrette que les Français soient aussi négatifs.

Où va-t-on?

– Tout le monde est d’accord sur la nécessité de changer la société mais pas sur les modalités.
– Il manque un vrai projet, un élan, une envie.
– Moi, je suis optimiste, je pense que quand on a touché le fond, forcément on remonte.
– Mais quand est-ce qu’on va toucher le fond?
– Si on continue à ce rythme-là, c’est pour bientôt!

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Informations sur ce texte

Résumé

La présente loi autorise l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu (ensemble un protocole), signé à Pékin le 26 novembre 2013, et dont le texte y est annexé.

Mots-clés

AFFAIRES ETRANGERES , ACCORD INTERNATIONAL , ACCORD BILATERAL , FRANCE , CHINE , DOUBLE IMPOSITION , EVASION FISCALE , IMPOT SUR LE REVENU , PROJET DE LOI


JORF n°0274 du 27 novembre 2014 page 19794
texte n° 2

LOI
LOI n° 2014-1402 du 26 novembre 2014 autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu (1)

NOR: MAEJ1409831L

L’Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :

Article unique

Est autorisée l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu (ensemble un protocole), signé à Pékin le 26 novembre 2013, et dont le texte est annexé à la présente loi (2).

La présente loi sera exécutée comme loi de l’Etat.

Fait à Paris, le 26 novembre 2014.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Manuel Valls

Le ministre des affaires étrangères et du développement international,

Laurent Fabius

(1) Travaux préparatoires : loi n° 2014-1402. Sénat : Projet de loi n° 4 (2014-2015) ; Rapport de M. Eric Doligé, au nom de la commission des finances, n° 57 (2014-2015) ; Texte de la commission n° 58 (2014-2015) ; Discussion et adoption, après engagement de la procédure accélérée, le 6 novembre 2014 (TA n° 22, 2014-2015). Assemblée nationale : Projet de loi, adopté par le Sénat, n° 2344 ; Rapport de M. Michel Destot, au nom de la commission des affaires étrangères

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N° 99

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

Enregistré à la Présidence du Sénat le 17 novembre 2014

PROPOSITION DE LOI

visant à améliorer le dialogue social dans la fonction publique de l’État,

PRÉSENTÉE

Par Mme Colette MÉLOT,

Sénateur

(Envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.)

EXPOSÉ DES MOTIFS

Mesdames, Messieurs,

Malgré la réforme engagée par la loi n°2010-751 du 5 juillet 2010 consécutivement aux accords dits de Bercy du 2 juin 2008, les comités techniques1(*), instances consultatives en charge des questions d’intérêt collectif au sein de la fonction publique, n’ont pas acquis un rôle aussi développé que les comités d’entreprises dans le secteur privé.

Compte tenu des faiblesses inhérentes à leur organisation, à leur composition et à leurs attributions, les comités techniques ne permettent actuellement pas le plein essor du dialogue social au sein de la fonction publique.

Ce constat est particulièrement préoccupant pour la fonction publique de l’État, dans la mesure où celle-ci concentre 45 %2(*) des agents publics parmi lesquels 47 %3(*) n’ont pas participé aux dernières élections aux comités techniques.

L’organisation des comités techniques apparaît en effet complexe. Un ministère peut ne pas disposer de son propre comité technique ministériel, alors que toute entreprise d’au moins cinquante salariés doit créer un comité d’entreprise. En outre, les comités techniques peuvent être institués à n’importe quel échelon au sein de la fonction publique de l’État, tandis qu’il existe principalement des comités d’établissements, d’entreprises ou de groupes dans le secteur privé.

La composition des comités techniques semble en outre perfectible. Le nombre d’élus titulaires est trop restreint puisqu’il s’établit à dix pour un comité technique et à quinze pour un comité technique ministériel, contre quinze pour un comité d’entreprise et trente pour un comité de groupe. De surcroît, l’origine des représentants est peu diversifiée, ceux-ci étant élus par un collège électoral unique dans la fonction publique de l’État, et non par plusieurs collèges électoraux en fonction des catégories professionnelles, comme cela est le cas au sein du secteur privé.

Les attributions des comités techniques s’avèrent enfin limitées. Dans le secteur privé, le comité d’entreprise peut formuler des avis, des propositions et des voeux, organiser des activités sociales et culturelles, demander des explications à l’employeur, saisir le juge ou récuser le commissaire aux comptes. A contrario, seuls des pouvoirs d’information et de consultation sont dévolus aux comités techniques au sein de la fonction publique de l’État.

Face à ces limites, le renforcement des comités techniques apparaît comme une nécessité, pour satisfaire aux exigences du droit interne et européen.

L’affirmation des comités techniques donnerait sa pleine expression au principe de participation des travailleurs à la détermination des conditions de travail et à la gestion des entreprises, découlant du huitième alinéa du Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946, qui est appliqué aux fonctionnaires depuis un arrêt du Conseil d’État de 19864(*) et une décision du Conseil constitutionnel de 20115(*).

Elle irait également dans le sens du droit à l’information et à la consultation des travailleurs au sein de l’entreprise, inscrit à l’article 27 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, qui a valeur normative depuis le Traité de Lisbonne entré en vigueur le 1er décembre 2009.

Elle permettrait enfin de tirer les conséquences de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, en alignant la cartographie des instances représentatives du personnel, centrée autour des comités techniques, sur la cartographie budgétaire, regroupant les programmes, les budgets opérationnels de programme et les unités opérationnelles.

Aussi les règles applicables aux comités techniques au sein de la fonction publique de l’État pourraient-elles être rapprochées de celles relatives aux comités d’entreprises dans le secteur privé.

À cette fin, il pourrait être envisagé d’instaurer un comité technique ministériel par département ministériel, de faire coïncider la cartographie des comités techniques avec la cartographie budgétaire, d’ajuster le nombre d’élus aux comités techniques, d’introduire plusieurs collèges électoraux en fonction des catégories professionnelles et de renforcer les moyens d’information et de consultation des comités techniques.

Dans un domaine trop souvent laissé au pouvoir réglementaire, il importe que le législateur, conformément à l’article 34 de la Constitution selon lequel la loi fixe les règles concernant « les garanties fondamentales accordées aux fonctionnaires civils et militaires de l’État », affirme solennellement et sécurise juridiquement le droit de participation des fonctionnaires de l’État et son exercice au sein des comités techniques.

Tel est l’objet de la présente proposition de loi.

PROPOSITION DE LOI

Article 1er

L’article 15 de la loi n°84-16 du 11 janvier 1984 est ainsi modifié :

I. – Le second alinéa du I est remplacé par deux alinéas ainsi rédigés :

« Chaque département ministériel comprend un comité technique ministériel.

« Les autres comités techniques sont créés, par arrêté du ministre, en cohérence avec l’organisation des programmes, des budgets opérationnels de programme et des unités opérationnelles. »

II. – Après le premier alinéa du II, il est inséré trois alinéas ainsi rédigés :

« Chaque année, ils reçoivent communication et débattent d’un document d’orientation présentant les sujets appelés à faire l’objet d’une consultation, les éléments de diagnostic, les objectifs poursuivis, les principales options ainsi que le calendrier de mise en oeuvre envisagé.

« Dans l’exercice de leurs attributions consultatives, les comités techniques formulent des voeux, des avis et des propositions.

« L’autorité auprès de laquelle les comités techniques sont placés rend compte, en précisant ses motivations, de la suite donnée à ces voeux, avis et propositions. »

III. – Le deuxième alinéa du III est complété par les mots : « , sur des listes établies par les organisations syndicales pour chaque catégorie de personnel, respectivement, par le collège des agents occupant des emplois de catégorie A, par le collège des agents occupant des emplois de catégorie B et par le collège des agents occupant des emplois de catégorie C. »

IV. – Les troisième, quatrième et cinquième alinéas du III sont remplacés par six alinéas ainsi rédigés :

« Le nombre total des représentants titulaires du personnel est défini en fonction des effectifs des personnels en poste dans leur ressort de compétence. Il ne saurait être supérieur à trente en ce qui concerne le comité technique ministériel et à quinze en ce qui concerne les autres comités.

« Le nombre des représentants à élire pour chaque collège est proportionnel à l’effectif des agents qui en relèvent.

« Cette règle ne doit pas conduire à ce que :

« a) Un collège n’ait aucun siège ;

« b) Le nombre de sièges des agents occupant des emplois dont l’indice terminal est placé hors échelle, ou des emplois de même niveau, soit inférieur à deux dans le collège des agents occupant des emplois de catégorie A, lorsque les effectifs en poste dans le ressort du comité technique vont de cinq cents à deux mille agents, et à trois lorsque qu’il y en a plus de deux mille.

« Lorsque dans le ressort d’un comité technique, le nombre des agents occupant des emplois dont l’indice terminal est placé hors échelle, ou des emplois de même niveau, est au moins égal à vingt-cinq au moment de la constitution ou du renouvellement du comité, ces agents constituent un quatrième collège. »

Article 2

À l’article 17 de la loi n°84-16 du 11 janvier 1984, la mention : « , 15 » est supprimée.

Article 3

Les éventuelles conséquences financières résultant pour l’État de la présente proposition de loi sont compensées à due concurrence par la création d’une taxe additionnelle aux droits prévus aux articles 575 et 575 A du code général des impôts.


* 1 Ou comités techniques d’établissement dans la fonction publique hospitalière

* 2 Contre 34 % pour la fonction publique territoriale et 21 % pour la fonction publique hospitalière, selon le Rapport annuel de la fonction publique (2013-2014) de la Direction générale de l’administration et de la fonction publique

* 3 Contre 45 % pour l’ensemble des trois fonctions publiques, selon le Rapport annuel de la fonction publique (2013-2014) de la Direction générale de l’administration et de la fonction publique

* 4 Conseil d’État, Arrêt du 9 juillet 1986, Syndicat des commissaires de police et des hauts fonctionnaires de la police nationale

* 5 Conseil constitutionnel, Décision n° 2010-91 QPC du 28 janvier 2011, Fédération nationale CGT des personnels des organismes sociaux

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Nantes Suspectée du meurtre de sa mère, elle se suicide en prison

0 28.11.2014 18:13

La femme s’est pendue dans sa cellule de la maison d’arrêt.

PO

Une Choletaise de 58 ans, mise en examen pour le meurtre de sa mère de 84 ans, en janvier dernier à Cholet (Maine-et-Loire), est décédée au CHU de Nantes dans la nuit de jeudi à vendredi. Elle avait été hospitalisée mardi après une tentative de suicide à la maison d’arrêt de Nantes.

Cette femme avait utilisé des draps pour se pendre aux barreaux de sa cellule individuelle. Ce sont les surveillants qui venaient lui apporter son plateau-repas vers 13 h qui l’ont découverte. La détenue ne faisait l’objet d’aucune surveillance particulière. Le décès de cette femme, agent administratif à temps partiel au moment des faits, signe l’extinction de l’action judiciaire engagée pour meurtre sur ascendant. Il n’y aura pas de procès. Et les proches ne sauront jamais pourquoi cette femme au casier judiciaire vierge s’est rendue le 14 janvier au domicile de sa mère qu’elle ne voyait plus depuis 14 ans pour la frapper à coups de chaise et de balai.

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Soupçonnée de tentative d’homicide : que risque Nabilla ?

Publié par Solène Collas
Soupçonnée de tentative d'homicide : que risque Nabilla ?
©Abaca Press

La star de télé-réalité, Nabilla Benattia, est actuellement en garde à vue pour avoir poignardé, à plusieurs reprises, son compagnon Thomas Vergara.

La dispute aurait très vite mal tourné dans la chambre d’un hôtel de Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). Dans la nuit de jeudi à vendredi, Nabilla Benattia aurait poignardé, à plusieurs reprises au niveau du thorax, son compagnon et star de télé-réalité, Thomas Vergara.

A lire aussi : Prison : Nabilla avoue avoir fait de la détention préventive

Blessé grièvement au niveau du cœur et des poumons, le jeune homme a été hodpitalisé au centre parisien Georges Pompidou pour y être opéré. Son pronostic vital n’est pas engagé.

La chroniqueuse de Touche pas à mon poste a, quant à elle, été rapidement placée en garde à vue pour « coups et blessures ». Mais les magistrats du parquet de Nanterre ont très vite requalifié ces violences en « tentative d’homicide », suite aux images des caméras de vidéosurveillance de l’hôtel qui accablent la star.

Nabilla risque gros

Si pour « coups et blessures » elle encourait une peine allant d’une amende de 150.000 euros à 10 ans d’emprisonnement, elle risque aujourd’hui « jusqu’à 30 ans de prison » comme l’a rappelé un avocat pénaliste au journal Metronews. Cependant, la peine ne pourra pas être aggravée étant donné que la victime est le concubin de la jeune femme.

Les enquêteurs doivent désormais déterminer s’il y a eu ou non préméditation. Les circonstances aggravantes, elles, risqueraient de ne pas être retenues. Les premiers éléments de l’enquête ayant, en effet, révélé que la Suissesse n’était pas sous l’emprise de l’alcool au moment des faits. Reste à savoir ce que les analyses toxicologiques vont révéler.

Toujours est-il que Nabilla, déjà connue des services de police suisses pour une affaire d’escroquerie en 2009, devrait être placée en détention provisoire ou sous contrôle judiciaire, même si Thomas Vergara n’a pas porté plainte contre elle comme le rapporte RTL.

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Lyon : un homme frappe ses enfants et les emmène à l’hôpital

En deux jours, le personnel d’un hôpital lyonnais a vu arriver un homme de 38 ans avec ses enfants blessés. Jeudi dernier, il accompagnait sa fille et admettait l’avoir corrigée (12 jours d’ITT). Deux jours plus tard, cet habitant du 7e arrondissement de Lyon revenait avec son garçon âgé de 7 ans (18 jours d’ITT). Le père, ainsi que la mère, ont été interpellés et doivent être présentés au parquet ce jeudi.

Rédigé dans Faits Divers le 27/11/2014 à 13h15

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Le 3 novembre, Karisa se trouvait à l’hôpital pour mettre au monde son deuxième enfant.

Au moment d’accoucher, le liquide amniotique s’est mélangé avec le sang de la mère. La maman a eu un choix à faire tout de suite : soit sauver sa vie, ou sauver celle du bébé.

Elle n’a pas hésité et a sacrifié sa vie.

Kristina aura juste le temps de savoir que son bébé est en bonne santé avant de mourir. Ses derniers mots seront ceux-ci : «Combien pèse-t-il?»

«Comment vais-je expliquer à mon fils que sa mère est morte en lui donnant naissance? J’y pense tout le temps. Que lui répondre quand il me demandera où est sa maman? Appréciez ce que vous avez, parce que vous ne savez jamais quand on va vous l’enlever» a indiqué le père.

 

 

La Gazette de Puteaux:

Kristina est une maman exemplaire, car elle a choisie de sauver la vie de son bébé , plutôt que la sienne.

La  Gazette de Puteaux adresse ces sincères condoléances à son mari et  ces enfants.

Malgré la douleur du papa , du à la perte de sa femme admirable,  j ‘espère que ces derniers mots  :  » Combien pèse t-il ? » ,le papa le dira à son fils lorsqu’il lui demandera ou est  ,jusqu’au bout ta maman t’as aimé et ces derniers ont été pour toi ,puisqu’elle a demandé « Combien pèse t-il?  » puis elle est partie pour toujours rejoindre le paradis.

Alors ces associations ou Fondations que ce soit en France ou au Canada arrêtez de vous faire du buzz , sur le dos des enfants, étrangement là on ne vous entend pas ,vous n’êtes même pas capable de relayer l’info. Non vous préférez les personnes qui nous  diffament .

Sachez une chose , c’est que  mes enfants sont tous pour moi , et si un jour je devais choisir entre ma vie et celle de mes enfants, et bien je choisirai de sauver mes enfants, car je sais qu’avec mon mari ils seront très bien. Et je suis également capable de donner ma vie pour mon mari.

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