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Archive for mai 2010

Par tian

Samedi, il était aux alentours de 21h 30, rue de Provence, dans le quartier de La Meinau, à Strasbourg (Bas-Rhin), quand un bébé de 10 mois qui se trouvait dans une poussette a été percuté par un scooter.

L’accident s’est produit au moment où la mère de famille traversait avec son bébé, en dehors des passages protégés, selon TF1 News.

Le nourrisson est décédé, dans la soirée, des suites de ses blessures, précise les DNA.

Le conducteur du scooter, un homme de 24 ans, a été placé en garde à vue au commissariat, avant d’être relâché, ce lundi.

Un conducteur qui a expliqué aux enquêteurs qu’il n’avait pas pu éviter la poussette.

Selon une source judiciaire, aucun élément ne permet d’indiquer qu’une vitesse excessive du scooter soit à l’origine du choc mortel.

Aucune trace d’alcool ou de stupéfiants n’a été relevée chez le conducteur.

Ce lundi matin, une cinquantaine de riverains se sont rassemblés rue de Provence, sur le lieu de l’accident, pour réclamer la mise en place de ralentisseurs.

Une rue que les riverains jugent particulièrement dangereuse.
 

Une faute d’orthographe, une erreur à signaler ? Une précision à apporter ? Ecrivez à faitsdivers@lepost.fr avec votre info ou votre correction et en indiquant l’url du post.
(Sources: TF1 News, DNA)

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Par Anne Vidalie|

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Les Etats membres se retrouvent ce lundi à Kampala, en Ouganda, pour dresser le bilan de l’institution. Mais la France n’a toujours pas adapté sa législation. Elle refuse l’idée de compétence universelle pour ses tribunaux.

Les 110 Etats membres de la Cour pénale internationale (CPI), le tribunal permanent chargé de juger les auteurs de crimes de guerre, de génocides et de crimes contre l’humanité, se retrouvent ce lundi 31 mai à Kampala (Ouganda) pour dresser un premier bilan de cette institution créée en 1998. Or la France n’a toujours pas adopté le projet de loi qui doit adapter son droit pénal à la création de la CPI. Un texte très controversé car il limite étroitement la compétence extraterritoriale de la justice française. L’éclairage du député socialiste Jean-Jacques Urvoas.

La proposition de loi portant adaptation du droit pénal français à l’institution de la Cour pénale internationale n’est toujours pas inscrite au calendrier de l’Assemblée. Cela vous surprend-il?

Le texte aurait dû être inscrit cette semaine pour pouvoir être voté avant la fin de la conférence de Kampala, le 8 juin. Ce n’est pas le cas et il n’y a rien de très étonnant à cela car, depuis le début, le gouvernement fait montre de désinvolture sur ce sujet. Voici quelques mois, il a découvert qu’un sommet avait lieu fin mai à Kampala et il a accéléré le pas pour éviter à la délégation française de se trouver dans l’embarras. Comme d’habitude, le gouvernement a bougé vite et mal.

Les quatre verrous

Alors que le projet de loi gouvernemental n’accordait aucune compétence extraterritoriale aux tribunaux français, le Sénat, qui a adopté le texte en première lecture voilà déjà deux ans, a introduit une compétence universelle en version light pour les crimes relevant de la Cour pénale internationale. Elle s’appliquera seulement si quatre conditions sont réunies: – L’auteur des faits doit résider habituellement en France – Les faits qui lui sont reprochés doivent être passibles de poursuites dans le pays où ils ont été commis – Seul le parquet peut engager les poursuites – ce qui empêche, en pratique, les parties civiles de mettre l’action publique en branle – La Cour pénale internationale doit explicitement décliner sa compétence

Le projet de loi encadre très étroitement la compétence extraterritoriale des tribunaux français. Pensez-vous que le gouvernement soit prêt à assouplir sa position?

Non, je ne le crois pas. Il aurait pu le faire l’an dernier, en s’appuyant sur le rapport déposé par la députée UMP Nicole Ameline en tant que rapporteur de la commission des affaires étrangères. Le gouvernement ne veut pas d’amendements, comme le rapporteur Thierry Mariani (UMP) me l’a clairement signifié au moment de l’examen du texte par la commission des lois de l’Assemblée nationale, le 19 mai. Au fond, il se retrouve avec un texte dont il ne voulait pas. N’oublions pas que le projet de loi initial ne prévoyait aucune compétence extraterritoriale! Cela dit, celle que prévoit le texte est insignifiante. Je ne vois pas, en effet, comment elle pourrait être invoquée puisque les quatre conditions posées à son exercice sont cumulatives : toutes doivent être réunies pour que la compétence extraterritoriale soit appliquée. Cela semble impossible…

Le gouvernement fait valoir que la Belgique et l’Espagne, qui avaient reconnu à leurs tribunaux une véritable compétence universelle, l’ont édulcoré ou sont en passe de le faire. Est-ce un bon argument?

Non. Dans ces deux pays, la compétence universelle était absolue. En clair, elle s’appliquait même en l’absence de tout lien territorial entre le génocidaire ou le criminel et ces Etats. Comme la Belgique l’a déjà fait, l’Espagne s’apprête à corriger sa législation en limitant l’action de ses juges à deux cas: celui où le coupable présumé se trouve sur le territoire espagnol et celui où les victimes sont espagnoles. C’est exactement le texte que nous voudrions voir adopté, juste milieu entre la compétence universelle absolue et ce que propose le gouvernement de Nicolas Sarkozy.

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JUSTICE

AFP

Le Conseil constitutionnel se penche sur la garde à vue

En France, la présence d’un avocat n’est autorisée que durant les treize premières minutes de la garde à vue ©JEAN-FRANCOIS REY/MAXPPP

 

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La Cour de cassation a décidé lundi de saisir le Conseil constitutionnel de la question de la conformité de la garde à vue française aux droits et libertés garantis par la Constitution.

Les dispositions sur lesquelles les onze Sages auront à se prononcer dans le cadre de ces « questions prioritaires de constitutionnalité » (QPC) concernent notamment les conditions de la présence de l’avocat auprès de la personne en garde à vue. Ce point est l’un des plus âprement discutés dans le débat actuel sur la réforme de cette mesure de privation de liberté. Les avocats bataillent depuis plusieurs mois pour une assistance effective de la défense dès le début de la garde à vue avec accès au dossier et présence tout au long des interrogatoires.

Treize minutes pour la défense

Actuellement, la personne gardée à vue peut s’entretenir pendant trente minutes maximum avec un avocat au début de la mesure, puis le revoir à partir de la vingtième heure. Dans toute la France, plusieurs dizaines de QPC invoquant ces arguments ont été déposées devant différentes juridictions. Une vingtaine d’entre elles ont été examinées vendredi par la Cour de cassation qui joue le rôle de filtre avant une éventuelle transmission au Conseil constitutionnel.

La réforme instaurant les QPC est entrée en vigueur le 1er mars. Elle permet aux justiciables de contester une disposition législative déjà appliquée, au motif qu’elle porte atteinte aux droits et libertés garantis par la Constitution. Le Conseil constitutionnel dispose de trois mois pour se prononcer sur l’abrogation les dispositions contestées.

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GRÈVE

AFP

RÉFORME DES RETRAITES - Nouvelle journée d'action intersyndicale le 24 juin

Les cinq syndicats espèrent une large mobilisation avant l’été ©MICHEL CLEMENTZ/MAXPPP

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Les syndicats ont annoncé lundi une nouvelle « journée de mobilisation » le 24 juin, qui ne portera cette fois que sur la défense du droit à la retraite à 60 ans et constituera une riposte à la réforme gouvernementale, quelques jours à peine après son dévoilement.

Les cinq syndicats à l’origine de cette énième initiative (CGT, CFDT, FSU, Unsa et Solidaires, auxquels pourrait se joindre la CFTC) ont nettement durci le ton à l’égard de l’exécutif, accusé dans un communiqué commun de pratiquer le « mépris » à l’encontre des salariés et de leurs représentants. La seconde quinzaine de juin s’annonce donc socialement agitée, FO appelant seule et séparément à « une journée de grève interprofessionnelle » le 15 juin, avec une « manifestation nationale » à Paris, alors que le détail de la réforme est attendu autour du 20 (le 18, selon les syndicats).

La bataille des retraites reprendra ensuite en septembre, au moment du débat parlementaire. Réunis au siège de la CGT à Montreuil (Seine-Saint-Denis), les Cinq, auxquels s’était jointe la CFTC, ont décidé de concentrer leurs efforts sur la défense des retraites, alors que les précédentes journées d’action, dont celle du 27 mai, agrégeaient d’autres thèmes, comme l’emploi et les salaires. Selon la déclaration commune, « la remise en cause de l’âge légal à 60 ans est inacceptable et injuste ». « En particulier, elle fait porter les efforts sur les salariés qui ont commencé à travailler tôt et les travailleurs et travailleuses les plus précaires », estiment les syndicats. Ils soulignent aussi que « la reconnaissance de la pénibilité » de certaines tâches, en vue d’une retraite plus précoce que dans le cas général, « est incontournable et ne peut se concevoir à partir d’un examen médical », ce vers quoi penche le ministre du Travail Éric Woerth.

Le 2e « round » avant l’été

De même, « la question des nouvelles ressources reste pleine et entière », appuient les syndicats. Ils jugent « inacceptable » l’attitude du pouvoir. Pour la numéro un de la FSU Bernadette Groison, la journée du 24 sera aussi « une réponse au mépris du gouvernement qui tentait, au soir du 27 mai, de minimiser la mobilisation « , son porte-parole Luc Chatel affirmant alors qu’elle avait été « faible ». Les manifestations avaient rassemblé entre près de 400.000 et un million de personnes, selon les sources. Les modalités de la nouvelle journée d’action seront fixées lors d’une rencontre intersyndicale le 14 juin. Pour la CGT, Nadine Prigent a appelé les salariés à « être encore plus nombreux » dans la rue en juin qu’en mai.

Outre un message de combativité, l’intersyndicale a envoyé à l’exécutif un message d’unité, et d’unité durable. « L’intersyndicale se retrouvera régulièrement tout au long du processus qui court jusqu’à l’automne », et « affinera ses mots d’ordre ». « Il n’y aura pas de période chômée ou blanche pour l’intersyndicale », a prévenu Bernadette Groison. Selon le numéro deux de la CFDT, Marcel Grignard, le recul de l’âge légal aurait des « conséquences extrêmement lourdes » avec « une incidence nulle pour certains et une augmentation de trois ans de la durée d’activité pour d’autres ».Le report de l’âge légal, à 61, 62 ou 63 ans selon Éric Woerth, aura entre autres pour conséquences de repousser l’âge de départ à la retraite à taux plein, aujourd’hui fixé à 65 ans.

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Dominique de Montvalon

Invité dimanche soir sur RTL du Grand Jury, François Bayrou est apparu très grave. Et différent.

François Bayrou François Bayrou © SIPA
François Bayrou sort du tunnel. Vitrifié par des élections régionales cataclysmiques pour lui et son parti, l’ancien candidat à la présidence de la République avait choisi, depuis, d’observer une cure de silence. C’est ce qu’il avait de mieux à faire. Dimanche, il est réapparu spectaculairement (au Grand Jury RTL-LCI-Le Figaro). Dégrisé, sérieux et même grave, il s’est exprimé sur un ton tout à fait nouveau, qui surprend et intrigue.

Trois raisons à cela :

1. Bayrou indique (ou rappelle) que le déficit français, la crise aidant, a augmenté, de 2007 à 2010, de 400 %, passant de 38 milliards d’euros à 152 milliards d’euros. La situation est donc grave, a-t-il dit avec force. Dans ces conditions, les gens sérieux et responsables, au rang desquels il entend figurer, ne peuvent plus se permettre de continuer les petits jeux classiques de la politique. « Pendant longtemps, on a été un peu légers. Je suis moi-même gascon. On ne peut plus aujourd’hui se payer ce luxe-là. » Et à l’adresse de Nicolas Sarkozy : « Il est des moments où il faut rassembler un peuple pour qu’il s’en tire. »

2. La situation est déjà grave, mais Bayrou, sans verser dans le catastrophisme, estime que le pire n’est pas complètement exclu. Le pire ? Que la France, parce qu’elle n’aurait pas pris à temps les mesures ad hoc, se retrouve, demain, toutes proportions gardées, dans la situation de la Grèce et de l’Espagne : « dégradée » par la communauté financière, donc mal notée. L’ex-candidat centriste a pris bonne note de ce que le nouveau ministre du Budget, François Baroin, venait, en termes diplomatiques, d’admettre : la situation est « tendue ».

Du coup, Bayrou approuve Nicolas Sarkozy de vouloir faire inscrire dans la Constitution que les déficits de fonctionnement – gommés aujourd’hui artificiellement par des emprunts « immoraux, honteux » – soient demain structurellement interdits. Et il révèle, au passage, que la France a transmis une « note » à Bruxelles annonçant deux points d’augmentation des prélèvements obligatoires.

3. Bayrou refuse catégoriquement l’idée d’une « récession » et se dit prêt, à sa place, à participer à toute opération de nature à éviter ce drame : « Je n’accepte pas qu’on plonge le pays dans la récession. » Mais a-t-il une solution ? « Personne, martèle-t-il, n’a de solution », et, ajoute-t-il, nul ne sait quelle sera la donne « dans deux ans ».

Une évidence : alors que les conditions d’un affrontement droite-gauche se mettent en place dans la perspective de 2012, Bayrou a tiré la leçon de ses errances. Il ne regarde plus du côté d’une gauche qui ne veut d’ailleurs pas de lui. Ira-t-il jusqu’à se réconcilier avec Nicolas Sarkozy ? A court terme, non, mais tout, clairement, redevient possible.

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 Par poclatelephage

La mort de Gary Coleman m’a plongée dans une vague de nostalgie et donné envie de revoir les meilleures séries et sitcoms de mon enfance téléphage.

Plus anecdotiquement, elle m’a également rappelé tous les reportages dédiés par de brillantes émissions d’investigation à la série maudite. Pour mémoire, les trois jeunes comédiens d’« Arnold et Willy » n’ont pas eu un destin très reluisant après l’arrêt de la série. La douce Virginia est morte d’une overdose. Arnold a fini ses jours en tant que gardien de parking et Willy a également au des problèmes de drogue, avant de s’amender toutefois.

La légende sur la supposée malédiction de la série devrait continuer de prospérer avec la disparition prématurée, à 42 ans, d’Arnold alias Gary Coleman.

Pour le quart d’heure de nostalgie, voici en vrac les génériques de « Huit ça suffit » (sa pyramide humaine), « La petite merveille » (Vicky, le robot petit sœur), Alf (le gentil extraterrestre qui mange les chats), Punky Brewster (l’adorable petite orpheline à couettes et chaussettes disparates), « Ricky ou la belle vie » (qui n’a jamais rêvé de posséder son train électrique géant ?) sans oublier « Arnold et Willy » évidemment.

Huit ça suffit

Ricky ou la belle vie

Punky Brewster

La petite merveille

Arnold et Willy

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MODEM

AFP

 

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Le président du MoDem François Bayrou s’est déclaré dimanche prêt à jouer un « rôle » au centre, et a laissé planer le doute sur sa candidature à la présidentielle de 2012. « Le centre, c’est une famille politique », et « un jour elle se reconstituera parce qu’elle n’a pas le rôle qu’elle devrait avoir », a-t-il déclaré au Grand Jury RTL/ Le Figaro /LCI, promettant de mettre « toutes les forces au service de cette construction ».

« Chaque fois que le président de la République (…) ou le Premier ministre demandera à me voir pour parler de ces sujets je répondrai oui « , a-t-il dit. « Chaque fois que les dirigeants du PS – et ça arrive sans que j’en fasse de la publicité – demanderont à me voir pour parler de ces sujets je répondrai oui « , a-t-il répété. « Je considère que nous sommes coresponsables de l’avenir du pays et j’exerce cette responsabilité », a-t-il poursuivi, affirmant ne pas avoir d' »arrière-pensée ».

Interrogé sur le choix de son « ami », le leader britannique centriste Nick Clegg, de participer à un gouvernement de coalition avec les conservateurs, il a répondu que le patron des Lib-Dems avait « choisi de permettre au changement de s’exercer et de gouverner en Grande-Bretagne ». « Si vous me demandez si je permettrai et favoriserai un changement dans la politique française, je vous réponds oui ! Dès que les électeurs l’auront choisi », a-t-il ajouté.

« J’espère jouer dans ce débat avec les Français un rôle qui servira l’idée que je me fais de l’avenir du pays », a encore déclaré Bayrou. Ce rôle passe-t-il automatiquement par sa candidature à la présidentielle de 2012 ? « Personne n’en sait rien », a-t-il répondu. « Qui peut dire ce qui va se passer dans les deux ans qui viennent ? Personne ne peut dire quelle va être la succession d’événements qui va nous conduire en 2012, ou plus tôt, à de grands choix nationaux », a conclu le leader centriste.

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